ELECTIONS DU CRCAA 2018

ELECTIONS DU CRCAA 2018

Les élections pour le renouvellement des membres du Conseil auront lieu le 30 janvier 2018.

D’ici là, des dates sont à retenir :

  • Avant le 28 novembre 2017 : inscription des conjoints en cas de désistement de l’exploitant
  • 28 novembre 2017 : affichage des listes des électeurs
  • 28 décembre 2017 : date limite de réception des candidatures
  • 30 janvier 2018 : Elections

Veuillez trouver ci-joint quelques documents vous expliquant les modalités de ces élections ;

  • Une note récapitulant les dates clés et procédure en ce qui concerne les électeurs et les candidats
  • NOTE_ELECTIONS_CRC
  • L’Arrêté Préfectoral du 5 octobre 2017 fixant la répartition des sièges du CRCAA par catégories professionnelles et par circonscriptions électorales
  • AP DU 051017 REPARTITION SIEGES CRCAA
  • Le formulaire de désistement du chef d’entreprise pour son conjoint
  • Formulaire_desistement